Déposée le 20 avril 1994 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORBIE-FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ORBIE MINI-DONUTS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ORBIE-FRANCE domicilié(e) Z.I No 2 BATTERIE 900, RUE JACQUES BREL, 59328 VALENCIENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 344 334 701 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORBIE-FRANCE SARL - France.
La marque ORBIE MINI-DONUTS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBIE MINI-DONUTS est expirée depuis le 20 avril 2004.
ORBIE-FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MINI-DONUTS
ORBIE-FRANCE SARL - Z.I No 2 BATTERIE 900, RUE JACQUES BREL, 59328 VALENCIENNES - France - SIREN 344334701
ORBIE-FRANCE SARL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-43
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Appareil pour la cuisson de beignets Oeufs - Lait et produits laitiers - Graisse comestible Farine de froment - Sucre - Poudre levante - Sel - Arôme vanille - Dextrose
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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